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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION
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STOPOVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPOVOL
SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1390194
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007
STOPOVOL de SOCIETE NATIONALE D\'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION

Présentation de la marque STOPOVOL

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION domicilié(e) 42 bis rue Henri Barbusse, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2081949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 616 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) (dossier no 2081949) - France.

La marque STOPOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPOVOL est expirée depuis le 20 janvier 2007.

SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : STOP-VOL , HALTE AU VOL NJM PROTECTION , SNIP NJM PROTECTION


SOCIETE NATIONALE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION Société à Responsabilité limitée - 42 bis rue Henri Barbusse, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2081949) - France - SIREN 331616615


Cabinet Marc SABATIER - (dossier no 2081949) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1997 n°2081949 - Publication au BOPI 1997-01-09

Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174436 - Publication au BOPI 1994-07-06

Inscription le 24 avril 1991 - Transmission de propriété n°53036 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°46308 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48433 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription - Transmission de propriété n°26617 - Publication au BOPI

Serrurerie et quincaillerie métallique, coffres-forts.Antivols et alarmes électroniques en particulier pour véhicules automobiles, caravanes, pavillons, appartements et locaux divers. Tous accessoires, moyens et dispositifs antivol et de dissuasion en particulier pour véhicules automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.